Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20133720
SNCF

Copie de la convention d'occupation signée entre la SNCF et la mairie de Paris ou la mairie du...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133736
Mairie de Landebia

Copie de documents relatifs au POS de la commune à la suite de la vente par son client à la...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133796
Mairie de Corbère

Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...

24/10/2013 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20133853
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de documents relatifs à l'expropriation concernant la parcelle cadastrée section CH n° 35...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133896
Mairie de Montescot

Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133898
Mairie de Mios

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133955
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au classement dans le domaine public...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Politique et réglementation
Avis 20131817
Mairie de Pélissanne

Communication, sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) 2013 approuvé par le conseil...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131828
Préfecture de l'Aude

Copie des documents suivants et non des extraits, relatifs à la création du lotissement « Les...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131887
Mairie de la Flotte en Ré

Copie des documents suivants : 1) le dossier de révision ou de modification du plan local...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du document graphique du plan local...

14/05/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131918
Mairie de Hambach

Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents Enquête publique
Avis 20131981
Mairie de Publier

Copie de l'expertise pédologique concernant la parcelle dont ses clients sont propriétaires,...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132049
Mairie de Porto-Vecchio

Copie, de préférence sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Porto...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132069
Mairie de Saint-Hippolyte

Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant l'expropriation préalable à...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption Enquête publique
Avis 20132077
Mairie de Osséja

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132086
Mairie de Montfermeil

Copie de la décision de renonciation au droit de préemption concernant une propriété sise 29...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption