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Avis 20140259
Mairie de Mazerulles
Copie de documents relatifs au PLU approuvé le 3 janvier 2007 :
1) le rapport d'enquête publique...
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Avis 20140266
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal en...
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Avis 20140285
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Copie, de préférence sur CD-ROM, du dossier relatif au PLU de la commune, avec :
1) les avis des...
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Avis 20140304
Mairie de Cussy
Copie des documents suivants :
1) la carte communale relative à la zone constructible ;
2) la...
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Avis 20140393
Mairie de Lansargues
Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...
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Avis 20140401
mairie de Lachassagne
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'entier dossier de PLU ;
2) les...
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Avis 20140535
Mairie d'Aviron
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
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Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes
Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.
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Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20140568
Mairie de François
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS :
1) le PLU adopté le 9...
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Avis 20140569
Conseil général des Landes
Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...
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Avis 20142915
Mairie de Petite-Forêt
La communication du plan qui fait apparaitre un parking de plus 100 véhicules, remis aux élus au...
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Avis 20142921
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Communication des documents suivants :
1) le plan parcellaire et le plan d'arpentage du secteur...
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Avis 20142942
Mairie de Reyrieux
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...
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Avis 20142944
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de l'aéropole de Gap-Tallard
Copie de documents concernant l'installation d'un magasin à dominante alimentaire sur le...
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Avis 20142949
Mairie de Montesson
Copie de la délibération du conseil municipal instituant un droit de préemption urbain renforcé...
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Avis 20143035
Mairie d'Esquennoy
Communication de la lettre adressée par le maire d'Esquennoy au sous-préfet de Clermont de...
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Avis 20143159
Mairie de la Chapelle-Viviers
Communication de l'acte de constitution de servitudes pour l'implantation des réseaux...
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Avis 20143185
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire relatif à la...
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Avis 20143220
Mairie de Ballaison
Copie de l'ensemble des convocations adressées aux membres du conseil municipal ainsi que...