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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...

29/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141253
Mairie de Sermérieu

Copie de documents relatifs à l'ancien POS de la commune : 1) le règlement en vigueur avant...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20141254
mairie de Vailhauquès

Caractère communicable à Madame XXX, du plan du local commercial qu'elle louait à un...

29/04/2014 Favorable Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141290
Mairie d'Yvias

Copie des documents suivants : 1) la carte communale comportant : a) le rapport de...

29/04/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141298
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'annexe 4 du rapport du commissaire enquêteur établi à la suite de l'enquête publique...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135441
Mairie de Pailhes

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du 15...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136020
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) l'avis de la direction des affaires culturelles...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136021
Centre des monuments nationaux

Communication de l'avis du centre des monuments nationaux sur le projet de plan local...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136031
Mairie de Saint-Palais

Copie de l'ensemble des documents relatifs aux modifications apportées au PLU de la commune,...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136068
Mairie de Villeneuve-la-Garenne

Copie de documents relatifs à la décision de préempter certains lots de copropriété appartenant...

06/06/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20136085
Mairie de Bompas

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136105
Mairie de Priziac

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la carte communale prescrite le 26 avril...

06/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20140095
Mairie d'Ambazac

Copie des modalités de concertation arrêtées en 2010 dans le cadre de la procédure de révision...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140096
Mairie d'Estancarbon

Copie du dossier joint à la convocation adressée aux conseillers municipaux dans le cadre de la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140176
Préfecture de l'Yonne

Communication des documents suivants, sur lesquels le préfet s'est basé pour prendre l'arrêté...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Zones d’activités
Avis 20140180
Préfecture de l'Hérault

Copie du plan de délimitation des dépendances de la voie navigable à la disposition du canal du...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140189
Mairie de Pélissanne

Copie de documents relatifs au POS antérieur au PLU approuvé le 31 mars 2011 applicables à la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140198
Mairie de Saint-Avit-de-Vialard

Copie de documents relatifs à la vente d'une partie d'un chemin rural de Constant cadastré...

13/02/2014 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique