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Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...
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Avis 20142004
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants concernant son client :
1) le rapport de présentation et ses...
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Avis 20142008
Mairie de Rots
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le dossier de...
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Avis 20142040
Mairie de Montégut-Plantaurel
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune approuvé par la...
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Avis 20142041
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants dans le cadre d'un recours formé à l'encontre de l'arrêté de permis...
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Avis 20142058
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Copie de l'arrêté municipal d'autorisation de voirie délivré à l'établissement Ashiana situé 205...
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Avis 20142138
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie des observations déposées dans le registre d'enquête lors de l'enquête publique relative...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...
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Avis 20142411
Mairie d'Île-d'Arz
Communication d'un contrat d'occupation d'un local à usage commercial en date du 9 avril 2013,...
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Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20142516
Mairie de Villette
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le rapport de...
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Avis 20142532
Mairie de Berre-l'Etang
Copie, de préférence sur CD-Rom fourni par le demandeur, de documents relatifs au plan...
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Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...
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Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...
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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20142598
Mairie de Fresne-Léguillon
Copie de documents relatifs à un immeuble à usage d'habitation situé 15 rue de Beauvais :
1)...
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Avis 20142686
Mairie de Saint-Félix-de-Lodez
Communication de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'acquisition du bâtiment rural...
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Avis 20142740
Mairie de Replonges
Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...
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Avis 20142758
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des éléments suivants relatifs à la réalisation de la délimitation des 50 pas géométriques...