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Avis 20143794
Mairie de Bois-Colombes
Copie de la délibération approuvant la modification du plan local d'urbanisme, jointe aux...
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Avis 20143892
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 12 décembre 2013 :
1)...
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Avis 20143894
Mairie de Termes
Copie des documents suivants relatifs à la préemption par la commune du bien cadastré AB 29 et...
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Avis 20143912
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'occupation du domaine public à la suite de la...
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Avis 20143914
Mairie d’Estrablin
Communication sur support papier ou numérique des documents suivants :
1) l'arrêté municipal...
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Avis 20143921
Mairie de Beuil
Copie des documents suivants :
1) l'inventaire des chemins ruraux et communaux ;
2) l'ensemble...
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Avis 20143922
Mairie de Dol-de-Bretagne
Copie de l'avis de France Domaine concernant la préemption par la commune de l'ensemble...
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Avis 20143933
Mairie de Glorianes
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage dressé en avril 2014 relatif à la...
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Avis 20144011
Mairie de Saint-Martin-aux-Chartrains
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20144070
Mairie de Boullay-les-Troux
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la...
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Avis 20144074
Mairie de Mimet
Communication des autorisations provisoires accordées au centre médical Paul Cézanne pour un...
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Avis 20144100
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs (devis, factures, rapport d'intervention)...
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Avis 20144114
Mairie d'Aubigny-en-Laonnois
Copie des procès-verbaux de délimitation et de bornage des lieux-dits « Les Fayets », et « Le...
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Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers
Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...
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Avis 20144157
Mairie de Sisteron
Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...
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Avis 20144164
Mairie de Coulombs
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) les délibérations du...
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Avis 20144299
Mairie de Marsanne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de bornage réalisé par Monsieur X X,...
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Conseil 20144350
Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l’Ariège
Caractère communicable, aux associations environnementales agréées consultées sur le projet de...
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Avis 20134574
Mairie de Megève
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instaurant le versement...
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Avis 20134645
Mairie de Hagéville
Consultation des comptes rendus des réunions du groupe de travail pour l'élaboration du PLU de...