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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20142771
Mairie de Grabels

Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) le projet de...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142816
Mairie de la Forteresse

Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport et des conclusions du commissaire...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142840
Mairie de Châtillon

Copie de documents concernant l'ouverture d'un établissement recevant du public (ERP) de type L...

18/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20142884
Mairie d'Yvias

Copie, de préférence sur CD-Rom, des documents suivants, à la suite des précisions du maire...

04/09/2014 Irrecevable/Révision d'avis Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142887
Mairie de Combrit

Copie du dossier concernant la cession d'une partie du territoire de la commune de Combrit à la...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142892
Mairie de Madonne-et-Lamerey

Copie de l'extrait du document graphique du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, approuvé...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Installations classées
Avis 20140630
Mairie de Cabrières-d'Aigues

Copie du POS applicable en 2008 avant sa transformation en PLU.

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140644
Mairie de Vidauban

Copie des documents suivants : 1) relatifs à la parcelle cadastrée section BX numéro 55, sise...

13/03/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140647
Mairie d'Esteville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 : 1) le plan de...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20140687
Mairie de Fabrègues

Copie de préférence sur CD-ROM ou clef USB, de documents relatifs au POS de la commune : 1) le...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140707
Mairie d'Octeville-sur-Mer

Copie de l'intégralité des dossiers de PLU et de première modification de PLU de la commune,...

27/03/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140739
Mairie de Marsaz

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération relative au débat sur le...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140802
Mairie de Rives

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140882
Mairie de Centrès

Copie des délibérations du conseil municipal, concernant le hameau du Vialardel, relatives à...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes

Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141032
Mairie d'Aubervilliers

Copie, par courrier, de documents relatifs au contrat de développement territorial 2014/2030...

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20141042
Mairie de Coin-les-Cuvry

Consultation du registre de préemption de la commune.

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin

Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...

13/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20141074
Mairie de Ners

Copie de documents relatifs à la procédure d'élaboration en cours du PLU de la commune : 1) le...

10/04/2014 Favorable Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141190
Mairie de Dossenheim-sur-Zinsel

Copie de la délibération autorisant le maire à signer le contrat de crédit-bail immobilier...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale