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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20143341
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Copie des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal : 1) l'arrêté d'occupation...

02/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143441
Mairie de Sainte-Eugénie-de-Villeneuve

Communication de la promesse de bail faite par Monsieur XXX XXX, ancien maire de la commune, à...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143466
Mairie de Saturargues

Copie du plan local d'urbanisme (PLU) arrêté, dont l'enquête publique s'est déroulée du 2 juin ...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20143473
Centre de santé mentale du Maine-et-Loire (CESAME)

Caractère communicable des actes de cession avec conditions suspensives d'un terrain...

16/10/2014 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143517
Mairie de Peille

Copie des documents suivants dans le cadre du certificat d'urbanisme n° CUa006091G0017 accordé...

16/10/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20143601
Mairie de Sète

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation ou la convention d'occupation du domaine...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133211
Mairie d'Alès

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac

Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) la lettre de demande...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133253
Mairie d'Anthy-sur-Leman

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25 juin 2013 : 1) la délibération...

26/09/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133273
Mairie du Perray-en-Yvelines

Copie de documents relatifs au droit de préemption exercé par la commune sur la parcelle...

26/09/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133307
Mairie de Compans

Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune dont l'enquête publique s'est...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133417
Mairie de Plouézec

Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 : 1)...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières POS-PLU Permis de construire
Avis 20133439
Conseil général du Rhône

Copie des documents suivants, relatif à la cession par le conseil général des domaines de...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133440
Conseil général des Pyrénées-Orientales

Copie du document portant délimitation du port de pêche et de commerce de Port-Vendres...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133469
Mairie de Lanta

Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune : 1) la délibération prescrivant...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133474
Mairie de Saint-Ouen

Copie de l'estimation effectuée par France Domaine dans le cadre du projet d'acquisition par la...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133532
Mairie de Velanne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune, alors que le maire ne propose que la...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20133679
Préfecture des Landes

Copie des documents suivants, relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne

Communication des éléments suivants : 1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...

26/09/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières