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Avis 20165069
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat par...
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Avis 20165078
Agence Française d'Expertise Technique Internationale (AFETI)
Copie, par courrier électronique, des bons de commandes, ainsi que leur montant, émis par l'X,...
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Avis 20165087
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Copie des documents suivants concernant la délégation de service public référencée 207/16/DSP/01...
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Conseil 20165088
Mairie de Chilly-Mazarin
Caractère communicable, à un candidat évincé, des bons de commande émis par la ville, relatifs à...
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Avis 20165163
Mairie de Sainte-Gemmes-sur-Loire
Copie du cahier des charges concernant la convention de délégation de service public portant sur...
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Conseil 20090054
secrétaire général de la chambre de métiers et de l'artisanat de La Réunion
- caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des autocars actuellement affectés...
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Avis 20090131
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (direction départementale des Landes)
- la copie des documents produits par le fabriquant et le vendeur du mobil-home qu'ont acquis...
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Avis 20090345
directeur général de la caisse des dépôts et consignations
- communication des comptes de l'association Scientipôle Initiative.
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Avis 20090397
maire de Saint-Pol-sur-Mer
- la copie des titres de paiement émis en règlement des honoraires des avocats chargés de...
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Avis 20090580
directeur général de La Poste (DOTC Avignon)
- copie de l'intégralité de son dossier personnel (médical et administratif), notamment les...
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Avis 20090624
président du conseil général de la Savoie
- copie des pièces justificatives relatives aux procédures d'avis d'appel public à candidatures...
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Avis 20090691
président de la communauté urbaine de Lyon
- communication du détail des montants des offres remises par les Ets René COLLET & Cie au titre...
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Avis 20090711
président de la communauté urbaine de Lyon
- copie de la lettre du président en date du 19 juin 2008 adressée au Président de la...
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Avis 20090714
président de la communauté de communes du canton de Ribiers-Val de Méouge
- communication des documents suivants :
1) le dossier technique de chaque antenne Wimax/Wifi...
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Avis 20090915
président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
- copie de l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de sa réunion du 5 mars 2007...
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Avis 20090919
haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
- copie de l'avis émis par le conseil des mines lors de sa réunion du 11 mars 2007 dans le cadre...
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Avis 20090961
directeur de la SAUR d'Auray
- copie de la convention passée entre la conserverie de "La Belle Iloise" concernant la gestion...
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Avis 20091039
président du comité départemental du tourisme de la Manche
- copie des documents suivants relatif au service Manche Tourisme:
1) les pièces relatives aux...
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Avis 20091071
ministre de l'agriculture et de la pêche
- copie de la liste ainsi que des titres et résumés des études relatives à la substance active...
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Avis 20091401
directeur du centre hospitalier de Béziers
- copie des documents lui permettant d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise...