Recherche - CADA

Activités sportives Favorable

Avis 20140160
Ministère de l'intérieur

Communication d'une copie de la liste nominative des membres composant la commission nationale...

13/02/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Contrôle Pollution Activités sportives
Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne : 1) le budget et...

24/10/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention
Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)

Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...

25/07/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20133080
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)

Copie des documents suivants relatifs à la convention conclue entre l'Etoile Football Club de...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20130340
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...

20/06/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention
Avis 20130344
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...

20/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Subvention Activités sportives Contrôle
Avis 20130498
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...

20/06/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Spectacle Activités sportives
Conseil 20071457
préfet du Pas-de-Calais

- caractère communicable de documents cités dans l'arrêté préfectoral autorisant l'Enduropale du...

19/04/2007 Incompétence/Renseignement Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20072139
préfet de l'Allier

- copie de l'autorisation relative à une randonnée motorisée sur la "montagne bourbonnaise" au...

07/06/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20073026
préfet des Pyrénées-Atlantiques

- communication de documents relatifs à l'organisation du "Grand prix automobile Pau Ville" : 1)...

26/07/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20074241
président du district de football

- copie de la réglementation appliquée lors des " séances de détection de football ".

08/11/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20081516
président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)

Voir avis

17/04/2008 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20082872
président national de l'union française des oeuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP)

- communication de la décision de la commission nationale disciplinaire d'appel de l'UFOLEP,...

24/07/2008 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Discipline Activités sportives
Avis 20082914
ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

- copie de documents relatifs à la fédération française de karaté et disciplines associées (...

31/07/2008 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20083530
président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)

[voir avis]

09/10/2008 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Enseignement Culture Loisirs/Sport Economie Industrie Agriculture Activités sportives
Avis 20050126
président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA)

- copie sur disquette ou sur cédérom de préférence, des documents comptables de la FFTDA...

06/01/2005 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20052388
président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA)

- copie du procès-verbal de vote du comité directeur portant acceptation des recommandations du...

23/06/2005 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20063126
président de la Fédération de karaté et disciplines associées (FFKDA)

- la copie des relevés bancaires ayant servi à tenir la comptabilité de la fédération pour...

27/07/2006 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20070189
ministre de l'intérieur

- copie des documents justificatifs du décret du 2 août 1991 relatif à la déclaration d'utilité...

11/01/2007 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Association Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20131327
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation, de préférence par voie électronique, de l'audit financier et organisationnel, mené...

28/03/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives