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Activités sportives Favorable

  • Avis 20214045
    Mairie de Paris
    Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...
    22/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Association fondation Subvention
  • Avis 20205270
    Mairie d'Ouville
    Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...
    11/02/2021 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
  • Avis 20217589
    Mairie de Saint-Baudille-et-Pipet
    Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
    27/01/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Marché public
  • Avis 20221371
    Mulhouse Alsace Agglomération
    21/04/2022 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Budgets et comptes Gestion domaniale Activités sportives Equipements collectifs
  • Avis 20230420
    Mairie de Saint-Denis (93)
    09/03/2023 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
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Administrations

3 Mairie de Paris 3 Préfecture de l'Isère 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM) 2 Communauté d'agglomération de Montpellier 2 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés 2 Préfecture de l'Allier 2 président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA) 1 Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18) 1 Collège Jean Moulin de Paris

Séances

3 20/06/2013 2 07/07/2016 2 21/09/2017 2 18/07/2019 2 30/09/2020 1 06/07/2000 1 24/08/2000 1 08/03/2001 1 22/03/2001 1 13/09/2001

Mots-clés

6 Pollution 6 Subvention 3 Budgets et comptes 3 Equipements collectifs 3 Forêts et parcs naturels 3 Spectacle 2 Agrément 2 Association 2 Contrôle

Thèmes

9 Economie 9 Finances Publiques Et Fiscalité 10 Environnement 15 Loisirs 15 Sport 26 Loisirs 26 Sport 12 Jeux 41 Culture 41 Enseignement

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

60 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué
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