Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20170119
Mairie de Cabriès

Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170121
Mairie de Roscoff

Communication des preuves justifiant des contrôles de légalité des actes d'urbanisme ci-dessous...

23/02/2017 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170149
Mairie de Sète

Copie de tous documents relatifs au chemin rural 45-4 classé dans les chemins non reconnus...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170206
Mairie de Lugny

Copie des avis de France Domaine concernant le terrain cadastré AB 365 et AB 517.

06/04/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170214
Mairie de Bègles

Copie de documents relatifs à la déclaration préalable DP n° 0330391620189 concernant la...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170233
Mairie de Lodes

Copie des règles d'urbanisme générales et particulières applicables à la zone du permis de...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170238
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et environs

Copie, dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), du...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20170239
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, dans le cadre d'un arrêté d'opposition à la déclaration préalable n° DP...

09/03/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170302
Mairie de Maxéville

Copie des pièces suivantes relatives aux avis délivrés par la métropole du Grand Nancy à la...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170336
Mairie de Grenoble

Communication de la délibération du conseil municipal autorisant l'ouverture de l'avenue...

09/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170340
Mairie de Paron

Copie par voie électronique de documents relatifs à l'élaboration du dernier plan local...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20170349
Mairie de La Mézière

Copie par voie postale des documents suivants : 1) l'arrêté fixant les limites de...

23/03/2017 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20170353
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer

Copie des dossiers relatifs aux avant-projets CP n° 3801300430 et 3801300430-1 de la déclaration...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170375
Mairie de Strasbourg

Copie, dans le cadre de la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux zones non aedificandi...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170379
Mairie de Saint-Sernin

Copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant la constructibilité de sa parcelle...

06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170392
Mairie de Grenoble

Copie de documents relatifs au programme immobilier situé à l'angle de l'avenue de Washington et...

23/03/2017 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170402
Mairie d'Aulos

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un litige concernant le mur du...

23/03/2017 Favorable Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170439
Mairie de Mercus-Garrabet

Copie du rapport de constatation n° 8/2016 établi par la police municipale le 7 octobre 2016...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170449
Mairie de Cour-et-Buis

Copie, par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération prescrivant...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170452
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 97471113A00102 délivré le 14 octobre 2013...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire