Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20170932
Mairie de Grenoble

Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20170946
Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Copie du diagnostic complet de l'état de la route départementale 204.

27/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170965
Mairie de Pollieu

Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale Pollution Spectacle Agrément
Avis 20170967
Préfecture de l'Ain

Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau Pollution Gestion domaniale
Avis 20170973
Mairie de Vallières

Copie de documents relatifs au classement des parcelles B 1807 et 1808 situées lieu-dit « les...

27/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20171047
Mairie de Châteaubernard

Copie de l'intégralité de la déclaration préalable DP n° 1608916W0086 concernant l'entreprise...

27/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171126
Mairie de Groslay

Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...

24/05/2017 Favorable Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau Gestion domaniale
Conseil 20171199
Mairie d'Ydes

Obligation et modalités de mise en ligne des documents relatifs au PLU.

24/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20171202
Mairie de Valescourt

Communication des documents relatifs au projet communal concernant l'implantation d'une clôture...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171238
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Ghyvelde approuvé par...

21/07/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171240
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents mentionnés dans le rapport du...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171268
Mairie de Venelles

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X de Monsieur X.

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171269
Mairie de Vassincourt

Copie des actes administratifs relatifs aux décisions prises par la commune concernant...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171286
Mairie de Pressins

Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le rapport de...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20171294
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence par courriel, des cahiers de l'enquête publique du PLU de la commune.

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20171306
Mairie de Villennes-sur-Seine

Communication des rapports de constatation faits par la police municipale concernant des travaux...

11/05/2017 Incompétence/Judiciaire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171326
Mairie d'Audresselles

Copie des documents relatifs aux terrains dont ses clients sont propriétaires, notamment : 1) le...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20171371
Mairie de Parigné-L'Evêque

Communication des documents relatifs au litige concernant la création de la voie CR 112,...

24/05/2017 Sans objet/Perdu Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171396
Mairie de Circourt-sur-Mouzon

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) la délibération du conseil...

24/05/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20171412
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de la commune.

24/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU