Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20163182
Préfecture de la région Ile-de-France

Copie du courrier adressé le 21 mai 2010 à la ville de Malakoff concernant la vente du...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163186
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163188
Mairie d'Amanty

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM ou sur support papier, de documents dans le...

08/09/2016 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163216
Mairie de Périssac

Communication des documents suivants, relatifs à la concession funéraire de ses grands-parents,...

06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163233
Préfecture de la Mayenne

Communication des annexes au courrier du bureau d'études « Plaine étude », en date du 28 octobre...

22/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20163253
Mairie du Puy-Sainte-Réparade

Copie du dossier de permis de construire n° 1308016M0004 délivré le 19 avril 2016 à Monsieur X.

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163291
Mairie de Maureillas-las-Illas

Copie de documents relatifs au chemin du mas Fourcade : 1) les résultats statiques et dynamiques...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare : 1) la note...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20163340
Mairie de Doudeville

Copie du permis de construire PC 7621905Y0016 de l'immeuble « Fleurs de lin » ainsi que les...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le règlement de la zone NB ; 2) le...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20163380
Mairie de Valenciennes

Consultation de documents contenant des informations relatives à la gestion des arbres...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye

Copie des documents suivants : 1) les extraits du registre des permis de construire concernant...

15/09/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20163432
Mairie de Merpins

Copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société LACROIX Travaux Publics situé...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163435
Mairie de Saint-Yrieix

Copie de documents relatifs au bâtiment situé 7 rue du Petit Rouillac : 1) le dossier de permis...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163460
Préfecture de police de Paris

Copie de documents détenus par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris, relatifs au projet de...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20163483
Mairie de Saintes

Copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société ALM ALLAIN situé 11bis rue des...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163499
Mairie de Maureillas-las-Illas

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs au lotissement Las Feixes (PA...

15/09/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20163502
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Zones d’activités
Avis 20163592
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'une piste cyclable au bord du...

06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Forêts et parcs naturels