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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20165349
Mairie de Saint-Aunès

Copie de documents relatifs au permis d'aménager PA n° 0342016A0002 sur les parcelles AL 35 et...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165351
Mairie de Villelaure

Copie par courriel de documents relatifs au permis de construire n° PC 08414716S0004 délivré le...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165372
Conseil départemental du Gard

Copie de la délibération du 3 février 1988 autorisant le Président du Conseil général du Gard à...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20165404
Mairie de Brienon-sur-Armançon

Copie du dossier relatif au PLU de la commune, notamment : 1) la délibération du conseil...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165410
Mairie d'Olivese

Copie, de préférence par courriel, du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur,...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165419
Mairie de Vaulx-Milieu

Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, du dossier relatif au projet de PLU, dans la version...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165420
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le document cartographique superposant la...

19/01/2017 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165437
Mairie de Vidauban

Copie de documents relatifs à des travaux afférents à l'aménagement intérieur, et aux abords...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165465
Mairie de Billy

Communication du règlement du plan d'occupation des sols ou de la carte communale en vigueur en 2006.

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165494
Mairie de Trilport

Communication de documents dans le cadre de l'élaboration du projet de plan local d'urbanisme de...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165526
Mairie de Calcatoggio

Copie de documents relatifs aux trois permis de construire suivants : - n° 12A0002 délivré à...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165588
Mairie de Boisemont

Consultation de documents relatifs à l'alignement par lequel la commune a prélevé une partie...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165592
Mairie de la Flotte-en-Ré

Communication du POS de la commune pour la section A-H dite « Les Culquoilés » (section E) pour...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165608
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de l'intégralité du dossier concernant le projet d'un nouveau centre nautique présenté par...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20165634
Mairie de Bonifacio

Copie des plans de façades des permis de construire suivants accordés à Monsieur X : 1)...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165664
Mairie de Châbons

Consultation de l'acte notarié concernant l'achat par la commune d'un tènement immobilier situé...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Archives
Avis 20165674
Eurométropole de Strasbourg

Consultation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse hivernale du...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165685
Mairie d'Echirolles

Copie de document relatif au déclassement d'un parc public en vue de sa cession à un promoteur...

09/02/2017 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165688
Mairie de Courmont

Copie, alors que le maire ne propose que la consultation, des éléments relatifs à des travaux...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Support de communication
Avis 20165699
Mairie de Valleroy

Copie du dossier de demande de permis de construire n° PC 05454215B0007, ainsi que la décision...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire