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Avis 20164286
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Copie de documents relatifs au renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du...
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Avis 20164313
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, par courriel ou téléchargement, du dossier de permis de construire n° 077146140006.
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Avis 20164320
Mairie de Roscoff
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal concernant l'aménagement...
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Avis 20164345
Préfecture du Loiret
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement des routes nationales RN 154 et RN 12 par...
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Avis 20164350
Mairie de Bidart
Copie de l'entier dossier de demande permis de lotir du lotissement Lore Landa.
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Avis 20164351
Mairie de Neffiès
Copie, de préférence au format Pdf, des éléments relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20164366
Mairie de Civrieux-d'Azergues
Copie de ou des avis de France Domaine concernant la parcelle cadastrée section A n° 955 sise 63...
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Avis 20171628
Mairie de Sainte-Cécile-d'Andorge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal de classement de la voie C28 en chemin...
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Conseil 20171678
Mairie de Landaul
Caractère communicable du plan de masse figurant dans un dossier de demande de permis de...
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Avis 20171697
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune :
1) l'envoi à l'autorité...
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Avis 20171732
Préfecture des Ardennes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° 2016/67...
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Avis 20171754
Mairie de Monsaguel
Copie des documents suivants :
1) la lettre de motivation de Madame X pour la location du...
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Avis 20171785
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'étude réalisée par la direction de l'habitat de l'urbanisme et des paysages sur la...
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Avis 20171791
Mairie de Wambrechies
Copie de documents relatifs à la vente de terrains pour le développement d'un projet d'hôtel aux...
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Avis 20171794
Mairie de Restinclieres
Copie des règlements d'urbanisme applicables pour les eaux pluviales à la zone amont du...
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Conseil 20171795
Mairie d'Arles
Caractère communicable sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure...
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Avis 20171801
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer
Communication du plan d'occupation des sols correspondant à la zone de la parcelle cadastrée AS...
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Avis 20171807
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie de documents relatifs à l'enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité...
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Avis 20171829
Communauté de communes Jura Nord
Copie, de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la mise en compatibilité...
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Avis 20171839
Préfecture du Morbihan
Communication du procès-verbal de la commission des travaux, de l'urbanisme, de l'environnement...