Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20164873
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal concernant la création...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164877
Mairie de Placy

Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la délibération...

15/12/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164903
Communauté de communes des Sablons

Copie de documents relatifs à un projet d'urbanisation sur le territoire de la commune de Monts...

15/12/2016 Irrecevable/Abonnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164926
Mairie de Courtenay

Communication des documents suivants : 1) le règlement de zone et document graphique applicable...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164943
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication en sa qualité de conseiller régional, des actes de cession successifs passés entre...

12/01/2017 Incompétence/Judiciaire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164946
Syndicat intercommunal d'études et de programmation pour l'aménagement de la vallée de l'au d'Olle (SIEPAVEO)

Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant, d'une part,...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20164949
Mairie de Tournus

Communication des documents suivants : 1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...

15/12/2016 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Zones d’activités
Avis 20165021
Métropole Aix Marseille Provence

Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'une propriété située chemin de Saint-Mitre à...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Conseil 20165024
Mairie d'Yerres

Caractère communicable à la Direction générale des finances publiques afin de déterminer la base...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165026
Mairie de Villelaure

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, de l'intégralité du Plan Local...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165040
Préfecture des Vosges

Copie des documents suivants : 1) le bail concernant le local 4A dont elle est la locataire,...

19/01/2017 Favorable Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20165074
Mairie de Langeais

Caractère communicable d'une étude d'impact réalisée dans le cadre d'une opération...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20165076
Mairie de La Ciotat

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01302815B0130 déposé par la SNC LIDL le...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20165096
Mairie de Grasse

Caractère communicable, à un élu, de la taxe foncière relative à un bien appartenant à la...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165111
Mairie de Bouquet

Communication de la délibération municipale adoptée dans le courant de l'année 1977, portant...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20165116
Mairie de Tinténiac

Copie de la délibération du conseil municipal n° 190216-6 relative à la modification n° 6 du PLU...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165157
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Copie du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve Saint Georges, révisé et approuvé.

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165158
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...

12/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165180
Mairie de Roquefort-les-Pins

Copie du premier avis émis par le service départemental d'incendie et de secours des...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire