-
Avis 20192728
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, par mail ou sur support CD ou DVD, de l'étude préalable, appelée aussi schéma...
-
Avis 20193121
Orléans Métropole
Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...
-
Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...
-
Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...
-
Avis 20202400
Mairie de Castets et Castillon
Copie, par voie postale, à ses frais, des documents suivants :
1) les permis de construire...
-
Avis 20195670
Conseil départemental de la Drôme
Copie des documents suivants, relatifs aux importants travaux de voirie sur la route...
-
Avis 20200407
Conseil départemental du Cantal
Communication de la copie du rapport résultant de l'audit réalisé par la chambre d'agriculture...
-
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
-
Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique
Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...
-
Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
-
Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...
-
Avis 20202442
Préfecture de l'Hérault
Communication, sous forme dématérialisée, des documents relatif au plan local d’urbanisme (PLU)...
-
Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...
-
Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...
-
Avis 20215768
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents produits autour du site de X, friche...
-
Avis 20216051
Mairie de Servon
Copie, sous forme électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Conseil 20216152
Mairie d'Ezanville
Caractère communicable, à un administré, du bilan quadriennal intégrant un document préliminaire...
-
Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
-
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20212833
Mairie de Moliets et Maa
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des trois dossiers d'étude suivants...