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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Environnement

Avis 20225989
Mairie de Noisy-le-Grand

03/11/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20225995
Mairie de Roissy-en-Brie

03/11/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20226019
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

03/11/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20224947
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

22/09/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Réglementation
Avis 20223246
Mairie d'Alba-la-Romaine

23/06/2022 Favorable Irrecevable/Prématurée Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20224099
§ Mairie de Boisemont

08/09/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20224323
Métropole européenne de Lille (MEL)

08/09/2022 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution Enquête publique
Avis 20224347
Mairie de Cherrueix

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Chasse et pêche
Avis 20224376
Communauté d'agglomération Pays Basque

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20224510
Mairie de Montauban

08/09/2022 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20223173
Office national des forêts (ONF)

23/06/2022 Favorable/Environnement Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20223575
Mairie de La Chapelle-Villars

07/07/2022 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20223638
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)

07/07/2022 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20223663
Communauté d'agglomération du Pays de Gex

21/07/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20223745
Mairie de Gex

21/07/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20223764
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

21/07/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20223815
Bordeaux Métropole

21/07/2022 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau
Conseil 20223852
Préfecture de La Réunion

21/07/2022 Incompétence Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Santé Sécurité sanitaire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20223949
Mairie de Trappes

21/07/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20225198
Mairie de La Queue-en-Brie

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire Enquête publique

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