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Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...
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Avis 20213020
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication de l'étude environnementale réalisée par le cabinet Simethis intervenue dans le...
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Avis 20213178
Préfecture de l'Yonne
Communication, dans le cadre de son recours gracieux en date du 12 mars 2021 en contestation du...
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Avis 20213287
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, à la suite de la procédure d'expropriation initiée dans le cadre de la...
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Avis 20213452
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie de l’étude sur la faisabilité de la construction de l'autoroute...
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Avis 20213465
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Consultation de la convention présentée par le maire au conseil municipal le 6 février 2020 pour...
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Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...
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Conseil 20213708
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Caractère communicable à une administrée d'une convention, non-signée à ce jour, entre la...
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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas
Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...
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Avis 20205229
Mairie de Colombes
Communication des documents annexés à la déclaration attestant l'achèvement et le conformité des...
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Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
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Avis 20220223
Communauté de communes du pays d'Héricourt
Communication, par courrier électronique, ou, sur CD-rom, par courrier postal, de l'étude...
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Avis 20220650
Mairie de Penvénan
Communication de la copie des documents suivants :
1) relatifs au X, parcelle n° X :
a) le...
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Avis 20217270
Mairie de Thoiry (01)
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20217431
Université Côte d'Azur
Communication des éléments suivants, présentés sur le site de la base de données MEDAM, qui...
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Avis 20217432
Communauté de communes du Grand Saint-Emilionnais
Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
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Avis 20217528
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Copie électronique du dossier concernant l'étude d'implantation et d'impact d'une nouvelle ligne...
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Avis 20217839
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
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Avis 20216560
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des documents suivants relatifs à la rue de Bretagne :
1) la listes des travaux de...