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Avis 20216634
Syndicat mixte du bassin Célé - Lot médianCommunication, sous forme informatique et dématérialisée, ou par voie postale, des documents...
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Avis 20217237
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)Communication de la copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'une servitude...
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Avis 20222492
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
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Avis 20222508
Etablissement public foncier du Grand Est
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Avis 20222617
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
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Avis 20222672
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)02/06/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Environnement Défavorable/Avis ce Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Contrats administratifs
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Avis 20222830
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
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Avis 20223039
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
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Avis 20223070
Conseil départemental des Yvelines (CD 78)
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Avis 20221230
Mairie de Carpentras
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Avis 20221679
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
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Avis 20221728
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
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Avis 20222212
Mairie de Gérardmer
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Avis 20220959
Mairie de Port-la-Nouvelle
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Avis 20221640
Mairie de Peyrolles-en-Provence
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Avis 20220859
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)Communication du protocole d’accord entre X, le propriétaire des terrains, l'exploitant agricole...
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Avis 20221038
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)Communication, sous format dématérialisé, des élements suivants relatifs au comité de suivi des...
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Avis 20226622
Mairie du Gosier
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Avis 20226666
Mairie de Maule
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Avis 20225900
Mairie d'Emmerin