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Avis 20152369
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication de l'étude d'impact réalisée par les cabinets ATIS CONSEILS et...
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Avis 20152383
Mairie de Schiltigheim
Copie de l'audit financier réalisé par le cabinet X dans sa version initiale diffusée aux élus...
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Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
2)...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20152712
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes « Résidence Jean Moulin » (EHPAD 02)
Communication des rapports d'activités médicales (RAM) des années 2010, 2011, 2012, 2013 et 2014...
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Avis 20153702
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Communication de la liste des propriétaires concernés par le projet de lac pilote concernant...
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Avis 20153723
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convocation adressée aux...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20153829
Mairie de Boisemont
Consultation du diagnostic préalable de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP).
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Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
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Avis 20153999
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents, suivants relatifs à la demande d'autorisation sollicitée par sa...
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Avis 20154211
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du procès-verbal de la CAP locale du 25 juin 2015 de l’École nationale de finances...
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Avis 20154290
Mairie de Saint-Nazaire
Communication des chiffres « officiels » du budget annuel relatifs à la création d'une police...
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Avis 20144521
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de la commune pour l'année 2012-2013...
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Avis 20144522
Mairie de Corbeil-Essonnes
Communication du tableau d'avancement de grade à la suite de la réussite de son examen...
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Avis 20144590
Mairie de Dachstein
Copie de l'ensemble des documents :
1) relatifs à la cession de la parcelle cadastrée section...
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Avis 20144601
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour et les procès-verbaux des deux...
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Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...
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Avis 20144697
Caisse d'allocations familiales de la Drôme - siège de Valence (CAF 26)
Communication des documents évoqués par la CAF afin de justifier une attribution de RSA de...
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Avis 20144728
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les décisions individuelles d'avancement des...