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Avis 20151545
Mairie de Mimet
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations ;
2) la décision de...
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Avis 20151592
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Envoi par courriel d'une copie des documents suivants :
1) le règlement du centre communal...
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Avis 20151668
Premier ministre
Communication de la lettre d'octobre 2014 relative à la procédure d'évaluation professionnelle...
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Avis 20151684
Mairie de Hambach
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
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Avis 20150194
Mairie de Trumilly
Copie au format PDF du comparatif budget - réalisé détaillé par article pour 2014.
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Avis 20150421
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie des documents suivants au titre de l'année 2014 :
1) l'ensemble des avis de la commission...
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Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
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Avis 20150607
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Copie des documents suivants concernant le demandeur :
1) l'avis rendu par le comité technique...
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Avis 20150654
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication d'une copie de l'entier procès-verbal établi à l'issue de la réunion de la...
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Avis 20152983
Communauté de communes Les Vertes Collines du Saint-Polois
Communication d'une copie du « document unique d'évaluation des risques » (DUER) en vigueur au...
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Avis 20152990
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa demande de révision de notation...
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Avis 20153306
Ministère de la justice
Communication du procès-verbal de la séance de la Commission administrative paritaire (CAP)...
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Avis 20153333
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...
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Avis 20153447
Ministère de l'éducation nationale
Copie du document statistique retraçant pour chaque établissement scolaire public, privé sous...
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Avis 20153455
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents suivants, visés dans la décision de la CNAC du 11 février 2015 sur...
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Avis 20153520
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...
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Avis 20152117
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, de préférence par courriel ou téléchargement, de documents réalisés par EPAMARNE, dans le...