Recherche - CADA

Défavorable/Inachevé

Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle

Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144870
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Copie de la convention de mise à disposition du gymnase du Val de Boulogne aux associations...

22/01/2015 Défavorable/Inachevé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Contrats administratifs
Avis 20143701
Mairie de Nîmes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention passée entre la ville de...

30/10/2014 Défavorable/Inachevé Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Marché public
Avis 20143776
Ministère de l'intérieur

Communication de l'extrait du procès-verbal de la séance de la commission administrative...

30/10/2014 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20143862
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'ensemble des documents manuscrits ou...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Défavorable/Inachevé Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20143992
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie des programmes d'action et des bilans relatifs aux accords de partenariat signés entre le...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20144090
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Communication du document concernant ses enfants établi par les services départementaux et les...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20184177
Ministère de la Justice

Copie des documents suivants : 1) le rapport rendu en mai 2017, intitulé « Mission d’évaluation...

21/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Défavorable/Sécurité publique Défavorable/Inachevé Justice Ordre Public Et Sécurité / Juridiction
Avis 20184360
Ministère de l'Intérieur

Communication, en version papier ou dématérialisée, par voie postale ou par voie numérique, des...

28/02/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20184361
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190293
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190294
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190295
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190296
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190297
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190298
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190299
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190300
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190301
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20190302
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale

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