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Avis 20172176
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants :
1) les résultats bruts d'analyses effectués par la...
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Avis 20183711
Mairie de Berru
Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles cadastrées X à Berru :
1) le compte...
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Avis 20184116
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude urbaine livrée à l'issue du...
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Avis 20175617
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie et non consultation sur place comme proposé par l'administration, en sa qualité de...
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Avis 20182393
Université Grenoble Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport de visite des membres du comité d’hygiène,...
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Avis 20183459
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des comptes rendus des réunions de comités...
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Avis 20182718
Mairie de Saint-Ouen
Communication du document relatant les résultats de l'enquête diligentée par la mairie, auprès...
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Avis 20183036
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant le projet de téléphérique reliant Créteil à...
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Avis 20184859
Mairie de Trèbes
Communication des documents relatifs au projet de réaménagement de l'avenue Pasteur, notamment...
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Avis 20185055
Syndicat mixte Comtat-Ventoux
Copie des documents suivants :
1) les études économiques justifiant le caractère structurant et...
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Conseil 20190748
Mairie de La Côte-Saint-André
Caractère communicable, à un groupe d'opposition, du rendu concernant la concertation relative à...
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Avis 20184617
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'étude réalisée portant sur le coût financier relatif à la dotation d’un...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20192688
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Ardennes (CMA 08)
Communication, à la suite d'une sanction disciplinaire prise à l'encontre du demandeur, des...
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Avis 20195062
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) le dernier...
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Avis 20193835
SNCF
Communication, afin de comprendre les causes du suicide de leur fils, Monsieur X, le X en se...
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Avis 20202026
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication, en sa qualité de maire et conseiller communautaire, du rapport d'analyse...
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Avis 20202058
Ministère des armées
Communication de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de sa cliente détenu par...
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Avis 20202327
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication de l'analyse financière prospective du budget principal 2019‐2025, réalisée par le...
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Avis 20200559
Mairie de Chamrousse
Communication, à ses frais, sous forme de copie ou sur support numérique (CD ou clé USB) du...