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Avis 20164696
Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille
Communication d'un certificat de scolarité en double exemplaire pour sa fille X X scolarisée en...
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Avis 20171941
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers scolaires de ses enfants, X et X X, lors...
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Avis 20165558
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité, et non seulement des extraits, du dossier administratif de...
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Avis 20161298
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) s’agissant de la réunion du comité directeur en...
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Avis 20150836
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, de préférence par voie électronique ou par envoi postal, de l'avis communiqué au...
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Avis 20152087
Université de la Polynésie française (UPF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement à l'UPF...
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Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
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Avis 20183620
Collège Forain François Verdier
Communication du dossier de réinscription de son fils pour le passage en 4ème.
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Avis 20175829
Institut français de Tunisie
Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20181050
Ministère de la culture
Communication des fiches de contrôle de paiement du pécule prévu par l'arrêté du 22 octobre 1952...
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Avis 20181873
Banque de France
Communication des textes légaux régissant l'archivage, ou la conservation et la destruction, des...
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Avis 20173260
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal du bureau exécutif du 18...
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Avis 20134763
Université du Sud Toulon-Var
Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...
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Avis 20134765
Université Pierre-Mendès-France (UPMF)
Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...
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Avis 20134854
Centre des monuments nationaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...
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Avis 20141688
Institut universitaire de technologie (IUT) de Villetaneuse
Consultation de la totalité de ses copies d'examen pour l'obtention de la licence...
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Avis 20140061
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à la...
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Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la convocation de la réunion du bureau...
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Avis 20143219
Collège Jas de Bouffan
Communication de l'ensemble des résultats obtenus par les élèves au diplôme national du brevet...
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Avis 20083917
président du conseil général du Pas-de-Calais (direction des archives départementales)
La photocopie et l'envoi de l'acte de naissance de M. François Henri Riquart, né le 7-3-1866 à...