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Avis 20182776
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par courrier électronique au format PDF, des procès-verbaux des conseils d'administration...
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Conseil 20183889
Mairie d'Escaudes
Caractère communicable, par consultation en mairie, d’un projet de parc photovoltaïque déposé à...
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Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELA
Copie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) le dossier de création...
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Avis 20185508
Mairie de Boisemont
Communication, par copie numérique, des documents suivants concernant :
1) les missions...
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Avis 20190071
Metz Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...
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Avis 20190903
Mairie de Bailly
- envoi par courriel d'une copie des documents suivants se rapportant au permis de construire n°...
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Avis 20190573
Toulouse Métropole
Communication des documents relatifs à l'identité du gestionnaire du local public situé 89 rue...
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Avis 20184207
Mairie de Montreuil-le-Gast
Communication du devis des travaux d'isolation de la salle polyvalente.
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Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
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Avis 20191472
Mairie de Léobard
Copie des documents suivants, relatifs au projet d'urbanisme portant sur la démolition d'une...
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Avis 20193846
Mairie de Pietrosella
Communication des documents suivants, :
1) l'arrêté municipal règlementant les autorisations...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Conseil 20194025
Mairie de Bennwihr
Caractère communicable, dans le cadre de la mise en vente d'un bâtiment communal, de la...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20195198
Mairie du Thor
Communication des documents suivants :
1) la copie de l' étude confiée au consortium X portant...
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Avis 20195448
Mairie de Le Val
Communication de la copie des documents suivants :
1) la lettre du préfet signifiant...
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Avis 20195450
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Communication du dispositif prévu dans le compromis de vente et dans l'acte de vente entre la...
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Avis 20193436
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie intégrale, sous forme de fichiers électroniques, dans le cadre de la consultation...
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Avis 20193496
Mairie de Pietra di Verde
Copie, à ses frais, de l'intégralité des documents suivants :
1) le dossier du permis de...
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Avis 20194642
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la copie du...