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Avis 20195654
Mairie d'Ornex
Consultation des procès‐verbaux relatifs au PLUiH de Gex Agglo tels qu'ils ont été rédigés par...
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Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
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Avis 20200775
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’autorisation d’implantation d’enseignes...
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Avis 20200782
Mairie de Capbreton
Communication, dans le cadre du plan de zonage du plan local d’urbanisme sur lequel sont portées...
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Avis 20201368
Mairie de Saint-Jurs
Consultation des documents relatifs à la révision du PLU, prescrite le 08 décembre 2016 et...
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Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
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Avis 20204188
Mairie de Sommeval
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents afférents au plan...
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Avis 20204344
Mairie de Bornel
Copie, par courrier ou courrier électronique, des documents suivants relatifs aux plans locaux...
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Avis 20202100
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou envoi postal, des documents suivants relatifs à la réouverture...
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Avis 20202555
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, du plan local d'urbanisme de la commune.
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Avis 20202581
Mairie de Corbreuse
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
- l'avis rendu par Madame...
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Avis 20202667
Mairie d'Abscon
Communication du délibéré du conseil municipal relatif à l'acquisition foncière du terrain situé...
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Avis 20212380
Mairie de Centuri
Copie des documents graphiques du plan local d'urbanisme en vigueur, notamment les planches n°1,...
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Avis 20205028
Mairie de Chevrières
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
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Avis 20205097
Mairie d'Aghione
Communication, par courrier électronique, dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) en...
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Avis 20205253
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de l'avis émis sur l'OAP Camp Perrier du PLU de la commune de Lézan.
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Avis 20210858
Communauté de communes Jura Nord
Communication, par voie électronique, du dossier de projet du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20211417
Mairie de Tigeaux
Copie des avis émis par les personnes publiques associées sur l'arrêté de révision du PLU de la...
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Avis 20211496
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...