-
Avis 20191869
Mairie de Branville
Copie de la décision par laquelle le maire a sollicité la société enedis à procéder à la coupure...
-
Avis 20192127
Mairie de Ballainvilliers
Consultation, sur place, des trois arrêtés suivants, incluant l'intégralité de leurs dossiers...
-
Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...
-
Avis 20192162
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication de l'arrêté du Maire en date du 18 août 1988 annexant les règles du lotissement du...
-
Avis 20192392
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, dans le cadre d'un projet de ravalement de façade arrière (côté cour) de...
-
Avis 20192432
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Communication pour ses clients propriétaires, sur la commune, de plusieurs parcelles...
-
Avis 20192465
Mairie de Landry
Communication, dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, de...
-
Avis 20192796
Mairie de Gratentour
Communication, dans le cadre de l'élaboration du PLUi-H de Toulouse-Métropole approuvé le 11...
-
Avis 20193493
Mairie de Sainte-Marguerite-sur-Mer
Copie, avec règlement des frais éventuels de reprographie, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu
Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...
-
Avis 20185916
Mairie de Mercury
Communication de la copie des délibérations relatives à l'adoption du plan local d'urbanisme (PLU).
-
Avis 20186160
Mairie de Val-d'Isère
Communication du document graphique et du règlement de chacune des zones ayant vocation à être...
-
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
-
Avis 20190230
Mairie d'Isle
Communication, à la suite d'une réunion publique tenue le 15 novembre 2018, de toute...
-
Avis 20195353
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Consultation des documents suivants, relatifs à la section cadastrale X, parcelle X, occupée par...
-
Avis 20195567
Mairie d'Eourres
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur l'approbation du PLU, daté,...
-
Avis 20195659
Thonon Agglomération
Communication du compte rendu de la « concertation avec les services de la préfecture en juillet...
-
Avis 20196043
Mairie de La Bouilladisse
Communication, par courrier électronique ou sur support informatique de type CD-Rom, de...
-
Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey
Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...
-
Avis 20194009
Mairie du Gosier
Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...