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Avis 20202867
Mairie de Partinello
Consultation, en mairie, des documents publics relatifs au plan local d’urbanisme (PLU) en...
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Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...
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Avis 20202972
Mairie de Cresserons
Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...
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Avis 20202995
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée par courriel, de la copie des délibérations...
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Avis 20203244
Communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvant le PLU de la commune de...
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Avis 20203256
Mairie de Finhan
Communication de la délibération du conseil municipal en date du 06 janvier 2011 approuvant le...
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Avis 20203391
Mairie d'Eygalières
Communication de l'intégralité du projet de PLU arrêté – avant enquête publique comprenant...
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Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...
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Avis 20200635
Mairie de La Roche-de-Glun
Communication, par voie électronique, ou copie, à ses frais, par voie postale, des documents...
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Avis 20200675
Mairie de Sari-Solenzara
Copies de l’extrait du règlement ainsi que du document graphique du plan local d’urbanisme...
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Avis 20200960
Mairie de Santa-Maria-Siché
Communication des documents suivants relatifs au local du groupe scolaire situé avenue...
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Avis 20200962
Mairie de Dégagnac
Communication, à ses frais, des documents relatifs à la vente d'un chemin rural désaffecté situé...
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Avis 20201541
Mairie de Boisset-les-Prévanches
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de déclaration préalable...
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Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne
Communication, préférence en version numérique, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20201628
Préfecture du Morbihan
Communication des documents relatifs à la délimitation du domaine public maritime le 13 mars...
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Avis 20202066
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement,,...
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Avis 20202077
Mairie de Saint-Pathus
Consultation de plusieurs permis de construire de la commune :
1) dans le lotissement Cœur de...
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Avis 20202158
Mairie d'Oletta
Communication du rapport et des conclusions de l'enquête publique relative au PLU qui s'est...
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Avis 20202475
Mairie de Saulon-la-Chapelle
Copie, en format papier ou électronique, de l’entier dossier de révision du Plan local...
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Avis 20202572
Mairie de Pelleport
Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au Plan local...