-
Avis 20142423
Centre hospitalier de Lisieux - Robert Bisson
Copie du règlement intérieur, notamment les documents relatifs au temps de présence et aux...
-
Avis 20142424
Mairie de Chelles
Communication des documents suivants relatifs à l'accident de son fils XXX, à la base de loisirs...
-
Avis 20142530
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) le relevé des formalités répertoriées au nom...
-
Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...
-
Avis 20142678
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
-
Avis 20142680
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
-
Avis 20142848
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
-
Avis 20142849
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
-
Avis 20142850
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...
-
Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...
-
Avis 20140061
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20140134
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure (CDG 27)
Copie des documents suivants :
1) les rapports de l'ergonome du centre de gestion concernant les...
-
Avis 20140195
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Communication, par envoi électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des directives...
-
Avis 20140405
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Envoi par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation d’exploiter...
-
Avis 20142960
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...
-
Avis 20133472
Chambre d'agriculture du Var
Copie des documents suivants :
1) la liste des représentants de la chambre d'agriculture à la...
-
Avis 20133757
Mairie de Badevel
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal mettant en place les...
-
Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
-
Avis 20132640
Rectorat de l'académie de Limoges
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
-
Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...