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Avis 20183532
Mairie de Luisant
Copie des documents suivants :
1) les décisions du conseil municipal relatives à la conclusion...
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Avis 20181280
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et...
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Avis 20182574
Mairie de Sallèles-d'Aude
Copie des documents suivants :
1) les contrats de baux à construction de centrales sur hangars...
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Avis 20182587
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 66)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20182742
Mairie de Vaujours
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier concernant la rénovation du stade Jules...
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Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion
Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20186129
Mairie de Saint-Geoirs
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20190495
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom
Communication du cahier des charges adressé aux trois cabinets d'architectes retenus pour le...
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Avis 20185181
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie dématérialisée, des documents valant mesures de publicité concernant les...
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Avis 20195924
Mairie de Saint-Clément
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bordereaux de paiement émis...
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Avis 20193827
Mairie de Sartrouville
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
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Avis 20195094
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication des documents relatifs au contrat signé par le syndicat des mobilités du Pays...
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Avis 20203438
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier,administratif.
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20201239
Préfecture des Yvelines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations 4,5 et 11 du conseil...
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Avis 20196000
Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
Consultation des documents suivants :
1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
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Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...