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Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
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Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...
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Avis 20153139
Mairie de Bourth
Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...
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Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...
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Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.
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Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...
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Avis 20153380
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants concernant la voie ferrée...
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Avis 20153399
SNCF
Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.
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Avis 20153400
SNCF Réseau
Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...
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Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20153721
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'autorisation,...
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Avis 20153902
Préfecture du Calvados
Communication de la liste nominative des réclamations des riverains de l'aérodrome de Caen...
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Avis 20154405
SNCF Réseau
Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...
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Avis 20183869
SNCF Mobilités
Communication, par voie électronique, de la liste des communes de résidence n'ouvrant pas droit...
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Avis 20183895
Mairie de Centuri
Copie des demandes de titre d’amarrage pour les années 2016 et 2017, dans le port de Centuri.
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Avis 20183979
RATP
Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...
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Avis 20184045
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Communication des documents suivants, relatifs à la ligne ferroviaire entre Lyon et Turin :
1)...
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Avis 20175204
SNCF Réseau
Communication des procès-verbaux ou des registres résultants des cahiers « hygiène et sécurité »...
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Avis 20175679
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie de la décision portant sur la suppression, depuis le 2 octobre 2017, de l'arrêt de la...
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Avis 20175686
Préfecture de Mayotte
Copie des instructions données par le préfet en tant qu'autorité investie du pouvoir de police...