-
Avis 20204033
Mairie d'Evreux
Copie, au format papier, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20204530
Mairie du Pradet
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents qui ont perçu la prime...
-
Avis 20205019
Mairie d'Houdain
Communication, à la suite de la réorganisation des services, des éléments suivants :
1) sa...
-
Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20203902
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants concernant le service de la restauration scolaire :
1)...
-
Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
-
Avis 20201028
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier individuel, par...
-
Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
-
Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
-
Avis 20185369
Mairie de Colmar
Copie des documents suivants :
1) la note du 1er mars 2018, rédigée par son client, adressée...
-
Avis 20181215
Bordeaux Métropole
Communication, de préférence par voie électronique, en tant qu'ayant droit de son père Monsieur...
-
Avis 20173798
Mairie de Plaisir
Copie des documents suivants :
1) les déclarations de postes vacants ou permanents, décrivant...
-
Avis 20174254
Mairie de Craintilleux
Copie des documents suivants relatifs à l'emploi de sa cliente au sein de l'école maternelle de...
-
Avis 20174357
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier individuel et dans son...
-
Avis 20172583
Centre communal d'action sociale de Saint-Denis (CCAS 974)
Copie des documents suivants relatifs au déménagement et à l'affectation des locaux du centre...
-
Avis 20173425
Mairie de Versailles
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux postes vacants ou permanents...
-
Avis 20172907
Centre communal d’action sociale de Saint-Georges d’Oléron (CCAS 17)
Communication, dans le cadre d'une procédure de reconnaissance de sa maladie professionnelle,...
-
Avis 20165188
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents concernant sa cliente, agent territorial spécialisé des écoles...
-
Avis 20165394
Mairie du Plessis-Trévise
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...