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Conseil 20164371
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Caractère communicable de l'enregistrement d’une séance d’un conseil d’une composante de...
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Avis 20170455
Université de Rennes 1
Communication des documents suivants présentés lors du conseil d'administration de l'université,...
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Avis 20171831
Université de Lyon
Communication, dans le cadre de l’appel à projet IDEX, de l’ensemble des actes d’engagement que...
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Avis 20170768
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication dans le cadre de l’appel à projet IDEX du formulaire d’engagement signé par le...
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Avis 20171692
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA)
Communication, par voie électronique, du dossier I-Site déposé par les établissements UCP,...
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Avis 20170881
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants détenus par l'IGAENR, dans le cadre de sa défense relative...
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Avis 20184054
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie du rapport d'enquête de la commission nationale de l'expérimentation animale dressant la...
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Avis 20184957
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
- concernant les réunions des...
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Avis 20191568
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
Communication des rapports complets des entités de recherche relevant du domaine disciplinaire...
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Avis 20201071
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20202186
Université de Lorraine
Communication des extraits des enregistrements sonores des séances du Conseil d’administration...
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Avis 20203096
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication, par courriel, de l'intégralité du dossier déposé par IDEX Lyon dans le cadre de...
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Avis 20220486
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie du rapport (contenu et...
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Avis 20220634
Université Grenoble Alpes
Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
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Avis 20223177
Université de La Réunion
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Avis 20225834
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGESR)
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Avis 20226289
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR)
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Avis 20226544
Université d'Orléans
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Avis 20226604
Ecole polytechnique
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Avis 20227443
Ministère de la santé et de l'accès aux soins