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Avis 20184749
Mairie de Coulombs-en-Valois
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document...
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Avis 20184869
Mairie de Maninghen-Henne
Copie du règlement d’urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune et applicable aux...
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Avis 20184948
Mairie de Saint-Alban-Leysse
Communication, dans le cadre d'un arrêté pris par le maire le 5 juillet 2018, des documents...
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Avis 20185062
Préfecture de la Manche
Communication, dans le cadre de travaux à réaliser par les pouvoirs publics près de la résidence...
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Avis 20185079
Mairie de Lorgues
Communication intégrale, dans le cadre d'un recours gracieux contre la décision de refus opposée...
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Avis 20185279
Mairie de La Londe-les-Maures
Communication de la convention d'occupation du domaine public concernant les terrasses du...
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Avis 20193429
Mairie de Larçay
Communication, par voie électronique ou sur un CD-Rom, soit par mail soit par le biais du...
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Avis 20191707
Mairie de Combloux
Copie des documents mis en ligne sur le site internet de la commune, en format A3, dûment...
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Avis 20191852
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion en date du 10 mai 2016 où...
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Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, sous format vectorisé, des documents suivants :
1) le document graphique du...
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Avis 20192225
Mairie d'Issirac
Copie, uniquement au format papier, des pages 1 à 12 du plan d'occupation des sols (POS)...
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Avis 20192314
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément à la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux zones non...
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Avis 20192334
Mairie de Villeneuve-lès-Bouloc
Communication, à la suite de l’enquête publique de révision du plan local de l'urbanisme (PLU),...
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Avis 20192697
Communauté de communes du pays Tarusate
Communication, au format informatique, si possible, de l'extrait de la délibération portant...
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Avis 20190713
Mairie de Castelnau-de-Médoc
Communication des documents suivants :
1) la liste des parcelles ainsi que la surface de chacune...
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Avis 20191094
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Communication du document d'arpentage concernant la rue des Myosotis sur la base duquel la...
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Avis 20191206
Mairie de Saint-Vincent-sur-Jabron
Copie du procès-verbal de la réunion de la commission ayant statué sur le déclassement des...
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Avis 20191348
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication des documents mis à disposition du public dans le cadre de l'enquête publique et...
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Avis 20190601
Mairie de Maninghen-Henne
Communication, dans le cadre du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), des recommandations...
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Avis 20190657
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire PC X ;
2) le permis de...