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Avis 20230983
Mairie de Montreuil
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Avis 20227582
Etablissement public territorial Plaine Commune
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Avis 20223284
Mairie de Saint-Bénézet
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Avis 20223254
Mairie de Laas
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Avis 20222069
Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
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Avis 20220779
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants :
1) le registre R332/41 le plus récent ;
2) l'intégralité des TLE...
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Avis 20220766
Mairie de Carquefou
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Avis 20216892
Mairie de Montreuil
Communication, notamment en tant que conseiller municipal, de l'ensemble des documents...
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Avis 20215837
Mairie de Jouarre
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les devis et...
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Avis 20204215
Mairie de Caumont-sur-Durance
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les bons de commandes signés depuis...
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Avis 20205666
Mairie de Montagnac-Montpezat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des mandats de paiement...
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Avis 20195100
Mairie de la Bassée
Communication, en version numérique soit sur un support USB soit par mail ou par consultation en...
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Avis 20201226
Mairie de Fontgombault
Communication des documents suivants :
1) la facture de Monsieur X relative à l'étude du projet...
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Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
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Avis 20194976
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de la copie des documents suivants :
1) la facture complète du marché GSM...
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Avis 20193445
Mairie de Saint-Hilaire-Bonneval
Communication de l'intégralité des factures concernant la maison médicale, acquittées par la...
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Avis 20194769
Mairie de Solliès-Toucas
Communication des documents suivants, sous format électronique par clé USB et sous format papier...
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Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
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Avis 20182572
Mairie d'Arbonne
Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...