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Avis 20233429
Mairie de Savigny-sur-Orge
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Avis 20231716
Mairie de Thomery
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Avis 20231593
Mairie de Sassenage
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Avis 20231596
Mairie d’Aubin-Saint-Vaast
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Avis 20223481
Mairie d'Etampes
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Avis 20222663
Mairie de Marguerittes
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Avis 20220766
Mairie de Carquefou
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Avis 20220497
Centre hospitalier du Chinonais
Communication du détail des emprunts « en cours » de l'établissement avec les échéanciers de...
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Avis 20220521
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants relatifs au lotissement La Vignole II :
1) les factures...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20212138
Mairie de Nothalten
Communication des documents suivants :
1) le courrier du préfet relatif au réexamen de la...
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Avis 20211613
Mairie du Mesnil-Rousset
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20203106
Mairie de Douzy
Communication, dans le cadre du litige en cours, opposant sa cliente à l'agence nationale du...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20192704
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20190315
Mairie de Cholet
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants...
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Avis 20186221
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif de l'exercice 2017 ;
2) le compte...
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Avis 20181798
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication par courriel des courriers échangés avec diverses banques, portant sur les...