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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
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Avis 20132328
Mairie de Zimming
Copie des documents suivants, relatifs au raccordement des parcelles 245-246, 312, 302-304,...
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Avis 20134107
Mairie de Saint-Cyprien
Communication des documents suivants :
1) concernant l’attribution de subventions aux...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134376
Mairie de Montardon
Copie des documents suivants :
1) les pages 2, 3 et 9 du dossier de demande de subvention...
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Avis 20130414
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20130449
Mairie du Creusot
Copie de la page de garde et de la page la concernant de la « liste 41 bâti » présentée lors de...
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Avis 20130456
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du pouvoir donné par les époux XXX à Monsieur XXX XXX, géomètre-expert, l'autorisant à...
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Avis 20130597
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
La copie des documents suivants concernant l’hôtel sis 110 rue Jean Jaurès à Lesquin :
1) les...
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Avis 20130867
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Communication des documents suivants :
1) la monographie communale concernant l'assiette des...
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Avis 20071706
trésorier-payeur général (trésorerie de la Seyne-sur-Mer)
- copie des documents suivants :
1) l'ensemble des textes et décisions qui ont motivé la mise en...
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Avis 20073213
directeur général des impôts (direction des services fiscaux de la Réunion)
- copie des dossiers de vérification établis à la suite du contrôle dont ont fait l'objet...
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Avis 20073534
préfet du Var
- communication des documents suivants relatifs à la constitution de l'association syndicale...
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Avis 20081169
président de la communauté de communes du Pays d'Etain
- copie de la liste des habitants de la commune d'Eix assujettis au paiement de la redevance...
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Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
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Avis 20124449
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie de documents relatifs au versement d'un fond de concours de 69 553 euros de la communauté...
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Avis 20130066
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des déclarations d'actifs effectuées par les banques, notamment le Crédit agricole et la...
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Avis 20130188
Association syndicale des rivières d'Ingon
Communication des tableaux d'appels à cotisations des propriétaires riverains pour les exercices...
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Avis 20052087
directeur général des impôts (centre des impôts de Lille-Nord)
- copie de tous les documents, produits ou détenus par l'administration, relatifs à...
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Conseil 20060660
maire de Seclin
Voir avis en page 3