-
Avis 20181693
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Copie des documents suivants :
1) en ce qui concerne l'assainissement collectif :
a) les études...
-
Avis 20181694
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Copie des documents suivants :
1) le plan détaillé quartier par quartier du réseau de chaque...
-
Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...
-
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
-
Avis 20181957
Mairie de Lifou
Communication des résultats d’analyses de l’eau de distribution publique de la commune pour les...
-
Avis 20172395
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
-
Avis 20172417
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication, par voie électronique, de l'ensemble du dossier (éventuelles annexes comprises)...
-
Avis 20172464
Groupement Intercommunal Châtillon Coligny Sainte-Geneviève des Bois
Communication de documents relatifs à des travaux de réhabilitation de la canalisation...
-
Avis 20172476
Direction départementale de la protection des populations de la Gironde (DDPP 33)
Communication de l'entier dossier relatif à l'enquête effectuée auprès des services de la régie...
-
Avis 20172491
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents de l'étude de faisabilité...
-
Conseil 20172772
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Caractère communicable au maire de la commune, au locataire, du rapport de visite établi à la...
-
Avis 20172925
Mairie de Brison-Saint-Innocent
Copie de documents relatifs à une pompe de relevage des eaux usées datant de 1968 :
1) les...
-
Avis 20172948
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Copie de l'intégralité des documents, détenus par le service Eau et Assainissement du Pays...
-
Avis 20172966
Mairie d'Arvillard
Copie du descriptif détaillé des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées sur la commune.
-
Avis 20172999
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du texte d'ordre public réservant la consultation du projet de contrat de bassin de...
-
Avis 20173890
Mairie du Porge
Communication, par courriel ou au format papier, de documents relatifs au réseau d'adduction...
-
Avis 20174004
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de préférence par courriel, d'éléments relatifs à la gestion quantitative de l'eau...
-
Avis 20174204
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d'assainissement de...
-
Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...
-
Avis 20174283
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents écrits se rapportant et utilisés lors des présentations du SMERRV...