Recherche - CADA

Environnement

Avis 20142798
Mairie de Médréac

Copie des documents suivants concernant le fonctionnement des dispositifs d'assainissement non...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude

Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20142858
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie de documents concernant le pressing SARL XXX situé au rez-de-chaussée de son immeuble au...

04/09/2014 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20142873
Premier ministre

Communication, par courrier électronique, de la réponse que les autorités françaises ont...

02/10/2014 Défavorable/Diplomatie Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20142891
Préfecture du Bas-Rhin

Copie des documents suivants : 1) le dossier complet du permis de construire n° PC 67 510 06...

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau Permis de construire
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère

Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants : 1) l’acte...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven

Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune : 1) l'entier dossier...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20140661
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie des documents suivants, visés par l'arrêté préfectoral n° 2013-1055 du 11 octobre 2013...

13/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Hydrologie
Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Budgets et comptes
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20140746
Mairie de Buléon

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20140754
Préfecture de l'Hérault

Communication des déclarations d’incidents concernant des cas de mortalité de faune liés à...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20140777
Mairie de Carticasi

Communication de la décision administrative autorisant la commune à ouvrir une piste et à...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140794
Préfecture de l'Orne

Copie du rapport de l'inspection des installations classées pour la protection de...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20140835
Mairie de Roquefort-les-Pins

Copie de l'étude hydrologique concernant le quartier Notre-Dame, imposant à ses clientes la...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20140836
Mairie de Trégastel

Communication du constat d’huissier concernant la Grève Rose, certifiant que la destruction de...

10/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath

Copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Recouvrement
Avis 20140926
Préfecture de l'Aveyron

Communication des éléments suivants, concernant des installations classées : 1) les éléments...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées