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Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)
Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...
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Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.
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Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
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Avis 20142371
Parc naturel régional du Haut-Languedoc
Copie de l'avis du Parc concernant la zone de développement éolien (ZDE) « Avène, Orb et Gravezon ».
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Avis 20142374
Mairie de Folschviller
Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...
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Avis 20142391
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Communication des mesures complémentaires produites par le maître d'ouvrage, conformément à...
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Avis 20142395
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants, concernant les plans de prévention des risques d'inondation (PPRI)...
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Avis 20142405
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l’extension de la carrière d'Ambazac :
1) le...
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Avis 20142413
Mairie de Catus
Communication des documents suivants, relatifs au projet d’abattage d'arbres place du cimetière...
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Avis 20142433
Parc naturel régional du Massif des Bauges
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'étude agricole dite «...
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Avis 20142436
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Copie de la synthèse des observations du public résultant de la consultation du public sur le...
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Avis 20142464
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter...
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Avis 20142477
Mairie de Théza
Copie des documents concernant le plan de prévention du risque inondation (PPRI) :
1) le...
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Avis 20142480
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des cotes altimétriques en chaque point kilométrique (PK) correspondant aux plans...
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Avis 20142544
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants concernant l'aérodrome de Saint-Pierre Pierrefonds :
1) l'arrêté...
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Avis 20142550
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) tout document attestant du respect de l'arrêté préfectoral de...
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Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.
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Avis 20142569
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du rapport d'audit de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) concernant la...
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Avis 20142683
Centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Communication du plan simple de gestion de la forêt de Lanouée.
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Avis 20142748
Mairie de Sorio
Communication, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de déclaration de forage déposé par...