Recherche - CADA

Environnement

Avis 20140948
Préfecture de l'Aube

Copie des documents suivants, concernant le courrier adressé le 19 septembre 2013 à sa...

27/03/2014 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20140961
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication du procès-verbal dressé pour l'utilisation en dépôt de déchets, de la parcelle...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infractions
Avis 20140998
Mairie de Pontcarré

Communication des éléments suivants, concernant l'abattage et la coupe d'arbres sur la parcelle...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141022
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...

10/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20141069
Domaine national de Chambord

Consultation du plan général du domaine de Chambord, au 1/30 000 e, précisant les parcelles...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20141079
Préfecture du Lot

Communication des documents suivants : 1) le rapport en « manquement administratif » du 31...

10/04/2014 Favorable Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141080
Mairie de Nordhouse

Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...

10/04/2014 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...

10/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141096
Autoroutes du Sud de la France (ASF)

Communication d'une copie des compte rendus établis par ASF avant et après l'incident ayant...

10/04/2014 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Intervention Infrastructures routières
Avis 20141121
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie des documents suivants, résultant du courrier que lui a adressé la secrétaire générale de...

10/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20141162
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation exceptionnelle d'effectuer des...

22/05/2014 Favorable Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141199
Mairie de Plozévet

Copie des documents suivants : 1) la délibération du 3 décembre 2013 approuvant la proposition...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141228
Mairie de Plourivo

Communication des éléments suivants : 1) la liste du groupe de travail zones humides et...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141310
Préfecture du Nord

Communication des documents suivants relatifs à une installation classée pour la protection de...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141325
Préfecture de l'Indre

Communication du rapport d'enquête publique préalable aux arrêtés préfectoraux n° 2008-11-0123...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20141358
SNCF

Communication du document établi par la surveillance générale (SUGE) de la SNCF à l'occasion de...

29/04/2014 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20136000
Province Nord de Nouvelle-Calédonie

Communication des demandes déposées par la société minière Géovic, bénéficiaire des permis de...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie