Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Délégué

Avis 20195560
Mairie de Puget-sur-Argens

Copie, de préférence par envoi postal ou sur clef USB, ou, à défaut, par courrier électronique,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195567
Mairie d'Eourres

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté portant sur l'approbation du PLU, daté,...

30/06/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20195640
Ministère de la Culture

Copie ou consultation des avis obligatoires de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF)...

30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195659
Thonon Agglomération

Communication du compte rendu de la « concertation avec les services de la préfecture en juillet...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20195823
Mairie de Barfleur

Copie des documents suivants concernant les trois délibérations suivantes prises par le conseil...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20196043
Mairie de La Bouilladisse

Communication, par courrier électronique ou sur support informatique de type CD-Rom, de...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20196044
Mairie de Beaucaire

Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée (sous format CD-Rom), des...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20196139
Mairie de Saint-Jean-du-Pin

Copie de la délibération du procès-verbal du conseil municipal portant acquisition de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20196158
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Communication de l'intégralité du dossier d’enquête publique relative à la révision du PLU,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20193357
Mairie de Trilbardou

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal...

31/03/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20193426
Mairie de Régusse

Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20193480
Mairie d'Aubais

Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey

Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193838
Mairie de Bayeux

Communication des documents (délibération municipale) relatifs à la désaffectation et au...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20193850
Mairie de Bessan

Consultation du registre des autorisations de construire, des déclarations et autorisations...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20193915
Mairie de Mireval

Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194009
Mairie du Gosier

Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194246
Mairie de Montlignon

Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants : 1) la...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194256
Mairie de Rieux

Communication, sous format papier ou messagerie électronique, des courriers et correspondances,...

31/03/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf propriété intellectuelle Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU