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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Délégué

Avis 20193429
Mairie de Larçay

Communication, par voie électronique ou sur un CD-Rom, soit par mail soit par le biais du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190696
Mairie de Berrogain-Laruns

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des délibérations, pour la période 2014-2015,...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20190828
Mairie d'Anglet

Communication, dans le cadre d'aménagements de trottoirs réalisés par la commune, du plan de...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20191327
Mairie d'Hasparren

Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants : 1)...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20191416
Mairie de Grasse

Communication de l'éventuel plan de dégagement et de l’éventuel plan d’alignement qui...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20191559
Mairie de Borgo

Communication du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique relative à...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20191683
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

Copie du courrier adressé à l'opérateur de téléphonie mobile orange l'informant de la non...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20191869
Mairie de Branville

Copie de la décision par laquelle le maire a sollicité la société enedis à procéder à la coupure...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand

Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192032
Mairie de Gometz-le-Châtel

Copie, avec règlement, le cas échéant, à la charge de ses clientes, des frais de reproduction,...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192036
Mairie de Fronton

Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon

Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192127
Mairie de Ballainvilliers

Consultation, sur place, des trois arrêtés suivants, incluant l'intégralité de leurs dossiers...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20192134
Mairie de Copponex

Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192150
Mairie d'Audresselles

Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune : 1)...

31/12/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20192162
Mairie de Morsang-sur-Orge

Communication de l'arrêté du Maire en date du 18 août 1988 annexant les règles du lotissement du...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel

Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20192296
Mairie de Gruissan

Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants : 1)...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192376
Mairie de Lavieu

Communication du dossier du géomètre-expert en vue de l'aliénation de la parcelle A 1418 créée...

31/12/2019 Irrecevable/Préalable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale