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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20132890
Mairie de Pézenas

Copie des déclarations préalables et déclarations de travaux relatives au local « Royal Glacier...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132892
Mairie du Touquet-Paris-Plage

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0628261300004 délivré le 29 avril 2013.

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132913
Mairie de Lansargues

Copie des documents suivants : 1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132931
Mairie de Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu

Copie de documents relatifs à un chemin d'exploitation dont le demandeur est copropriétaire...

12/09/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132940
Mairie de Vasles

Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune : 1) le porter à connaissance...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132945
Mairie de Mortemer

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 13 décembre 2012 : 1) le compte...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132959
Mairie de Saint-Christol

Copie de la délibération du 25 mars 2013 approuvant le projet de révision du PLU de la commune.

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132962
Mairie de Vancé

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal final de réception des travaux concernant le...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132973
Mairie d'Avignon

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 8400712B10151P0 délivré le 17...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132986
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine

Copie de documents dans le cadre de l'évaluation de l'emprise de son terrain frappée...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132992
Mairie de Cabriès

Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » : 1) l'arrêté du 6 décembre...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis

Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133000
Mairie de Thiron-Gardais

Copie de l'avenant au bail établi le 23 avril 2004, concernant la prorogation, pour une année...

26/09/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune : 1) le plan de zonage du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133016
Ministère de l'économie, des finances

Copie de la décision du 16 mai 1980 prise par le ministère de l'écologie, du développement...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133029
Mairie de Bois-le-Roi

Copie de la ou des décisions (permis de construire ou décisions de non-opposition à déclaration...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133038
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie des documents suivants : 1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20133052
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants : 1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin

Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133058
Mairie de Mitry-Mory

Copie des déclarations de travaux ou demandes de permis de construire déposées depuis le 30 juin...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire