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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20133070
Mairie de Saint-Saëns

Copie de documents relatifs à la propriété XXX dont la cession par la commune a été autorisée...

12/09/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles

Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique : 1) l'arrêté...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20133081
Mairie de Saint-Esprit (972)

Copie de l'intégralité du dossier d'instruction du permis de construire n° PC 97222312BR074...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133092
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRI) du...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Risques naturels
Avis 20133100
Mairie du Girouard

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133102
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon

Copie XXX documents relatifs au PLU XXX la commune : 1) les justificatifs XXX publicité dans...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133113
Mairie d'Aulas

Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Équipements collectifs
Conseil 20133115
Mairie de Saint-Laurent-du-Pape

Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, député de l'Ardèche, dans le cadre de sa permanence...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20133134
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par courrier électronique, ou à défaut consultation sur place, des documents...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Transports publics
Avis 20133135
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication par courrier électronique du compte rendu du comité de pilotage du projet de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Transports publics
Avis 20133139
Mairie d'Epône

Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133156
Mairie de Méréville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'intégralité du dossier de PLU ; 2) le...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133157
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133980
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511312V0016 délivré le 24...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133998
Mairie de Roquevaire

Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133999
Mairie de Fuveau

Copie du dossier de permis de construire délivré le 17 janvier 2006 à Monsieur XXX XXX, et...

24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand

Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134004
Mairie d'Abitain

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...

24/10/2013 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20134021
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des documents concernant les travaux d'aménagement et d'élargissement de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart

Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale