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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20132778
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la convocation des conseillers municipaux...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132779
Mairie de Villefranche-sur-Mer

Copie de l'intégralité du dossier relatif à l'autorisation d'occupation temporaire donnée puis...

12/09/2013 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20132781
Mairie de Mont-l'Eveque

Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées concernant les parcelles appartenant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132789
Mairie de Biganos

Copie de documents relatifs à la construction d'un garage sur une parcelle appartenant à Madame...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132792
Mairie de Férolles-Attilly

Copie, de préférence par courriel, des convocations adressées aux membres de la commission...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132805
Mairie de Pia

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20132814
Préfecture de la Creuse

Copie de l'arrêté de permis de construire ou de la déclaration préalable de travaux se...

12/09/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132827
Communauté d'agglomération Plaine-Commune

Copie de documents relatifs à la convention d'intervention foncière régularisée avec la commune...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20132828
Mairie d'Aubervilliers

Copie, par envoi postal, des documents suivants pour le compte de son client : 1) s’agissant de...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Contrats administratifs
Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)

Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...

12/09/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20132833
Mairie de Lingèvres

Copie complète du plan local d'urbanisme (PLU).

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132837
Mairie de Sepmeries

Copie des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) : 1) la délibération du...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132849
Mairie de Villeneuve-les-Sablons

Copie des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) ; 2) le plan d'occupation...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132851
Ministère de la défense

Consultation de documents détenus par la Mission de réalisation des actifs immobiliers (MRAI),...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes

Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132855
Mairie de Saint-Victoret

Copie du permis de démolir en date du 8 août 2012, relatif à la parcelle n° AB 292, visé dans...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132858
Mairie d'Hazebrouck

Copie du permis de lotir LT 5929502A0006 concernant le lotissement situé rue des Tennis.

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132864
Mairie de Neyron

Copie de documents relatifs à la propriété d'un mur en limite de la propriété de ses clients,...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sécurité sanitaire Gestion domaniale
Avis 20132870
Conseil général du Gers

Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132877
Mairie d'Avignon

Copie de la main courante enregistrée sous la référence Police municipale d'Avignon, poste de...

12/09/2013 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions

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