-
Avis 20132612
Mairie de Trèbes
Copie intégrale, pour le compte de sa cliente, du plan local d'urbanisme (PLU).
-
Avis 20132613
Mairie de Nages et Solorgues
Copie des documents suivants :
1) le traité de concession concernant la zone d'aménagement...
-
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
-
Avis 20132648
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du dossier relatif à un avis rendu le 21 janvier 2009 par le Service des Domaines,...
-
Avis 20132649
Mairie de Lherm
Copie des autorisations de voiries relatives aux permis de construire suivants :
1) n°...
-
Avis 20132658
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie de l'ensemble des permis de construire et des autorisations de travaux accordés à Monsieur...
-
Avis 20132676
Mairie de Dardilly
Consultation du cahier des charges, établi par la SERL en 1965, annexé à la convention de...
-
Avis 20132677
Mairie de Soubès
Copie du procès-verbal d'infraction en date du 29 janvier 2013, concernant la « réalisation d'un...
-
Avis 20132693
Mairie de Saint-Victoret
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes permettant l'utilisation d'une parcelle...
-
Avis 20132706
Office public de l'habitat de Corrèze (OPH 19)
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à l'acquisition des quatre lots...
-
Avis 20132711
Mairie de Grenoble
Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...
-
Avis 20132714
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur XXX :
1) l'arrêté de permis de...
-
Avis 20132724
Mairie de Larrau
Copie de la délibération du conseil municipal relative à la modification du tracé du chemin...
-
Avis 20132732
Mairie d'Allauch
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de construire relatifs aux parcelles...
-
Avis 20132734
Mairie de Cogolin
Copie des documents suivants dans le cadre de travaux de création d'un bassin de rétention d'eau...
-
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
-
Avis 20132745
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Copie de documents relatifs au classement des chemins de la commune :
1) les documents...
-
Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
-
Avis 20132759
Mairie d'Ailly-sur-Noye
Copie de la page du registre de la commune, portant la signature de l'agent d'accueil de la...
-
Avis 20132767
Mairie de Pressins
Copie d'éléments relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant la révision du...