Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20132073
Mairie de Céret

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la révision générale du...

14/05/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Enquête publique POS-PLU
Avis 20132077
Mairie de Osséja

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132084
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie des dossiers présentés lors de la réunion d'information qui a eu lieu le 6 mars 2013,...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132086
Mairie de Montfermeil

Copie de la décision de renonciation au droit de préemption concernant une propriété sise 29...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20132118
Mairie d'Harquency

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 02731513A0001 délivré le 29 mars...

04/07/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132125
Mairie de Dirac

Copie de l'analyse du cabinet d'architectes sur la restructuration, l'agrandissement et la mise...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132130
Mairie de Cazeneuve

Copie des documents suivants : 1) l'accord de voirie relatif à l'installation des poteaux...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132132
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à la pose d'un compteur EDF, parcelle C74 au lieu-dit « Le...

25/07/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20132142
Grand Port Maritime de Bordeaux

Copie de documents relatifs à l'installation d'un carrelet de pêche : 1) le titre d'occupation...

25/07/2013 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132153
Mairie d'Ussel

Copie des documents suivants : 1) tout document permettant de localiser les zones de...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité Effectif
Avis 20132167
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la convention de mise à disposition de locaux situés sur la parcelle BO 45, à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132171
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)

Copie des actes juridiques constitutifs d'une servitude d'utilité publique bénéficiant à ERDF...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132172
Mairie d'Hémévillers

Copie du dossier relatif au projet de PLU dans la version consécutive à la clôture de l'enquête publique.

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20132173
Mairie d'Auvilliers-en-Gâtinais

Caractère communicable, à l'avocat de l'actuel propriétaire d'une maison individuelle qui a...

25/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sécurité sanitaire
Avis 20132194
Mairie de Gonfaron

Copie des documents suivants : 1) « l'arrêté préfectoral non publié au RAA de la Préfecture du...

23/05/2013 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132212
Mairie de Pernes-les-Fontaines

Communication d'une copie du courrier ou de tout autre document par lequel leur cliente a été «...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132215
Mairie de Perthes

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132216
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer

Copie de l'ensemble des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée section n° 95...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132217
Communauté de communes du Seignanx

Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20132218
Mairie de Saint-André-de-Seignanx

Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU