Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20131853
Mairie de Labbeville

Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ; 1) le rapport de présentation...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard

Copie des documents suivants ; A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131856
Mairie de Menouville

Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ; 1) le rapport de...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131860
Mairie de Groslay

Communication des documents suivants : 1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131864
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)

Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...

25/04/2013 Incompétence/Renseignement Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime

Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard

Copie des documents suivants : 1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131876
Mairie de Latresne

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131887
Mairie de la Flotte en Ré

Copie des documents suivants : 1) le dossier de révision ou de modification du plan local...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131891
Préfecture du Tarn

Communication des déclarations d'utilité publique relatives aux emplacements réservés numéros...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption
Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du document graphique du plan local...

14/05/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131909
Mairie de Crécy-la-Chapelle

Copie de documents relatifs à la frayère du marais, notamment à la servitude d'utilité publique...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20131918
Mairie de Hambach

Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents Enquête publique
Avis 20131923
Mairie d'Essert

Copie des propositions d'arrêtés de la direction départementale des territoires de Belfort...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20131930
Mairie de Folgensbourg

Copie de l'intégralité des avis rendus dans le cadre de l'instruction du dossier de permis de...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131931
Mairie de Pélissanne

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal permettant de...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Grande distribution Infrastructures routières
Avis 20131933
Mairie de Vanosc

Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131950
Mairie d'Uchaux

Copie de l'entier dossier de déclaration préalable de travaux déposée le 18 octobre 2012 par son...

14/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire